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RE2025 : Nouveaux usages, nouveaux seuils – Ce qui va changer cette année

RE2025 : Nouveaux usages, nouveaux seuils, date de mise en application... Ce que vous devez savoir dès maintenant !

RE2025 : Nouveaux usages, nouveaux seuils, date de mise en application... Ce que vous devez savoir dès maintenant !

miniature BIM 7 RE2025

2025 est une année charnière pour la Réglementation Environnementale avec l’entrée en vigueur de nouveaux usages (hôtels, commerce, restaurants, etc. ) et la consolidation des seuils carbone max existants. En effet, ceux-ci deviennent en moyenne plus contraignant de 15 % pour l’Ic construction_max et 50% pour l’Ic énergie_max. Les constructeurs vont devoir repenser leur projet pour respecter ces nouveaux seuils max, ce qui risque d’entraîner des modifications lors de la conception des projets RE2025.

De plus, le décret n° 2024-1258 du 30 décembre 2024, en vigueur le 1er janvier 2025, apporte des modifications importantes sur les modulations, notamment pour les logements collectifs et les projets intégrant des équipements de production locale d’énergie.

Cet article vous guide à travers les principaux changements apportés à la RE2020 et leurs impacts sur la conception des bâtiments, en mettant en lumière les ajustements nécessaires pour répondre aux nouvelles contraintes réglementaires.

Les nouveaux usages RE2025

 

Voici les nouveaux usages qui pourraient voir le jour à partir de juillet 2025. 

  • Les hôtels.
  • Les restaurants.
  • Les commerces.
  • Les établissements d’accueil de la petite enfance (crèches, haltes-garderies, etc.).
  • Les médiathèques et bibliothèques.
  • Les bâtiments universitaires d’enseignement et de recherche, ainsi que les bâtiments d’enseignement privés atypiques (conservatoires, …).

Prévoyez dans vos programmations futures une conception environnementale pour ces usages.

Les seuils max_moyen RE2025 – RE2031

Pour mieux anticiper les évolutions à venir, vous avez la possibilité de consulter les futurs seuils proposés lors des consultations avec la DHUP. Ces seuils, pour le moment non officiels, seront validés une fois les textes réglementaires entrés en vigueur, ce qui n’est pas attendu avant juillet 2025.

Seuils Icconstruction_max_moyen
Icconstruction_maxmoyen (kq éq. CO2/m2)2022 - 20242025 - 20272028 - 20302031 -
Établissements d’accueil de la petite enfance (Crèches, haltes garderies, etc.)-950780630
Bâtiments universitaires d’enseignement et de recherche et bâtiments d’enseignements atypiques type privé (conservatoire, …)-940790640
Médiathèques / Bibliothèques-900750600
Hôtels-820680540
Restaurants-780660540
Commerces-760640520
Logements collectifs740650580490
Maisons individuelles ou accolées640530475415
Enseignement primaire ou secondaire900770680590
Bureaux980810710600
Seuils Icénergie_max_moyen
Icénergie_maxmoyen (kq éq. CO2/m2)2022 - 20242025 - 20272028 - 20302031 -
Établissements d’accueil de la petite enfance (Crèches, haltes garderies, etc.)-680680680
Établissements d’accueil de la petite enfance (Crèches, haltes garderies, etc.) sur RCU non classé (<= 0,160 kgCO2 éq/kWh)-680680680
Établissements d’accueil de la petite enfance (Crèches, haltes garderies, etc.) sur RCU classé (<= 0,160 kgCO2 éq/kWh)-895680680
Bâtiments universitaires d’enseignement et de recherche et bâtiments d’enseignements atypiques type privé (conservatoire, …)-190190190
Bâtiments universitaires d’enseignement et de recherche et bâtiments d’enseignements atypiques type privé (conservatoire, …) sur RCU non classé (<= 0,160 kgCO2 éq/kWh)-190190190
Bâtiments universitaires d’enseignement et de recherche et bâtiments d’enseignements atypiques type privé (conservatoire, …) sur RCU classé (<= 0,160 kgCO2 éq/kWh)-225190190
Médiathèques / Bibliothèques-305305305
Médiathèques / Bibliothèques sur RCU non classé (<= 0,160 kgCO2 éq/kWh)-305305305
Médiathèques / Bibliothèques sur RCU classé (<= 0,160 kgCO2 éq/kWh)-430305305
Restauration Commerciale – 1r/j, 5j/7-170170170
Restauration Commerciale – 1r/j, 5j/7 sur RCU classé (<= 0,160 kgCO2 éq/kWh)-605470470
Restauration Commerciale – 1r/j, 5j/7 sur RCU non classé (<= 0,160 kgCO2 éq/kWh)-470470470
Restauration Commerciale – 2r/j, 6j/7-255255255
Restauration Commerciale – 2r/j, 6j/7 sur RCU classé (<= 0,160 kgCO2 éq/kWh)-675545545
Restauration Commerciale – 2r/j, 6j/7 sur RCU non classé (<= 0,160 kgCO2 éq/kWh)-545545545
Restauration Commerciale – 2r/j, 7j/7-265265265
Restauration Commerciale – 2r/j, 7j/7 sur RCU classé (<= 0,160 kgCO2 éq/kWh)-705570570
Restauration Commerciale – 2r/j, 7j/7 sur RCU non classé (<= 0,160 kgCO2 éq/kWh)-570570570
Restauration Commerciale Continue (18h/j, 7j/7)-325325325
Restauration Commerciale – cont. (18h/j, 7j/7) sur RCU classé (<= 0,160 kgCO2 éq/kWh)-670570570
Restauration Commerciale – cont. (18h/j, 7j/7) sur RCU non classé (<= 0,160 kgCO2 éq/kWh)-570570570
Restauration Scolaire – 1r/j, 5j/7-155155155
Restauration Scolaire – 1r/j, 5j/7 sur RCU classé (<= 0,160 kgCO2 éq/kWh)-570445445
Restauration Scolaire – 1r/j, 5j/7 sur RCU non classé (<= 0,160 kgCO2 éq/kWh)-445445445
Restauration Scolaire – 3r/j, 5 j/7-190190190
Restauration Scolaire – 3r/j, 5 j/7 sur RCU classé (<= 0,160 kgCO2 éq/kWh)-615485485
Restauration Scolaire – 3r/j, 5 j/7 sur RCU non classé (<= 0,160 kgCO2 éq/kWh)-485485485
Commerces-270270270
Commerces sur RCU classé (<= 0,160 kgCO2 éq/kWh)-315270270
Commerces sur RCU non classé (<= 0,160 kgCO2 éq/kWh)-270270270
Hôtels-165165165
Hôtels sur RCU classé (<= 0,160 kgCO2 éq/kWh)-490390390
Hôtels sur RCU non classé (<= 0,160 kgCO2 éq/kWh)-390390390
Logements collectifs-autres cas560260260260
Logements collectifs raccordés à un réseau de chaleur urbain560320260260
Maisons individuelles ou accolées-autres cas160160160160
Maisons individuelles ou accolées raccordées à un réseau de chaleur urbain200200160160
Bureaux raccordés à un réseau de chaleur urbain280200200200
Bureaux - autres cas200200200200
Enseignement primaire ou secondaire-autres cas240140140140
Enseignement primaire ou secondaire raccordés à un réseau de chaleur urbain240200140140

Limitation de l’impact carbone du lot 13 “Production locale d’énergie (Photovoltaïque)” à 20 kgCO₂eq/m²

Les installations de production locale d’énergie, comme les panneaux photovoltaïques, seront désormais plafonnées à un impact carbone maximal de 20 kgCO₂eq/m² dans l’indicateur Ic lot 13. Si leur impact réel dépasse cette limite, l’excédent sera transféré sous forme d’augmentation du seuil maximal de l’IC Construction, ce qui permet de ne pas pénaliser directement ce seuil.

Exemple concret :
Un projet de construction prévoit l’installation de panneaux photovoltaïques avec un impact carbone total de 30 kgCO₂eq/m² :

  • Ic lot 13 : L’impact pris en compte sera plafonné à 20 kgCO₂eq/m².
  • Les 10 kgCO₂eq/m² excédentaires seront ajoutés au seuil maximal de l’IC Construction, augmentant ainsi cette limite maximale pour compenser l’impact additionnel.

Valeur de Ic lot13Mipv
Si Ic lot13 < 20 kgCO₂eq/m²0
Si Ic lot13 > 20 kgCO₂eq/m²Iclot13-20

Les données par défauts ne sont plus avantagées

Avant 2025, les données par défaut bénéficiaient d’un avantage : lorsqu’elles dépassaient un certain seuil d’impact carbone, elles déclenchaient une modulation Mided, permettant d’augmenter le seuil maximal admissible. Par exemple, un logement collectif avec des données par défaut affichant un impact de 300 kgéqCO2/m² pouvait voir son seuil maximal majoré de 50 points.

Cependant, à partir de 2025, cet avantage disparaît. La modulation Mided sera supprimée, ce qui signifie que les projets prendront directement en compte 100 % de l’impact carbone des données par défaut, sans ajustement du seuil maximal. En résumé, les données par défaut ne bénéficient plus d’aucune compensation.

Les données par défauts ne sont plus avantagées

  • Tous les seuils max vont être abaissés
  • Les données par défauts ne seront plus avantagées contrairement au seuil 2022.
    Les données par défauts entraînent. Au delà d'un certain poids carbone des fiches par défauts, on bénéficiait de la modulation Mided qui était positive pour le seuil 2022 au delà d'une certaine valeur atteinte par les valuers pas défauts. En RE2025, cette modulation sera nulle, il n'y aura plus d emodulation, donc les projets RE2025 prendront 100% de l'impact carbone des données par défaut.

Les données par défauts ne sont plus avantagées

  • Tous les seuils max vont être abaissés
  • Les données par défauts ne seront plus avantagées contrairement au seuil 2022.
    Les données par défauts entraînent. Au delà d'un certain poids carbone des fiches par défauts, on bénéficiait de la modulation Mided qui était positive pour le seuil 2022 au delà d'une certaine valeur atteinte par les valuers pas défauts. En RE2025, cette modulation sera nulle, il n'y aura plus d emodulation, donc les projets RE2025 prendront 100% de l'impact carbone des données par défaut.

Les changements RE2025 pour les logements collectifs

Consolidation des seuils max

Le texte réglementaire introduit des seuils plus exigeants pour les logements collectifs, accélérant la transition vers des pratiques de construction bas carbone.

    Seuil Icconstruction_max_moyen

    • 2022 : Le seuil était fixé à 740 kgCO₂/m².
    • 2025 : Il est abaissé à 650 kgCO₂/m², une réduction ambitieuse de 12% exigeant des choix constructifs innovants.

      Seuil Icénergie_max_moyen

      • Logements raccordés à un réseau de chaleur urbain (RCU) : Seuil abaissé à 320 kgCO₂eq/m²/an.
      • Autres logements collectifs : Seuil réduit à 260 kgCO₂eq/m²/an, contre 560 kgCO₂eq/m²/an en 2022, soit 53%. Si on est pas connecté à un réseau de chaleur urbain, il sera plus difficile d’atteindre le seuil Ic énergie_max_moyen.
      Logement Collectif
      IndicateurDepuis 2022À partir de 2025Baisse du seuil
      IC Construction740650-12%
      IC Énergie (raccordé à un réseau de chaleur urbain)560320-42%
      IC Énergie (autres cas)560260-53%

      Modulation de l’Icconstruction_max en fonction de la surface de référence totale (SHAB)

      À partir du 1er janvier 2025, un décret introduit de nouveaux coefficients pour moduler le seuil Ic construction_max en fonction de la surface de référence totale (Sref), équivalente à la SHAB pour les logements collectifs. Cette mesure vise à mieux prendre en compte les surfaces totales des bâtiments dans les calculs réglementaires.

      Le décret allège la pénalisation pour les bâtiments dont la surface de référence est inférieure à 1300 m², rendant ces projets moins contraints par les seuils carbone. En revanche, au-delà de 1300 m², la pénalité reste inchangée. Cette modulation peut atteindre une réduction maximale de -60 points sur le seuil Ic construction_max pour les petites surfaces.

      Recommandation :
      Pour optimiser vos projets, visez une surface proche de 1300 m² lorsque cela est possible. Cet ajustement répond à un besoin de favoriser les projets de petite taille, souvent impactés par des contraintes techniques ou spécifiques à leur typologie.

      Misurf_tot RE2025

      Modulation de l’Icconstruction_max en fonction de la surface moyenne des logements

      Le décret introduit également un coefficient de modulation destiné aux bâtiments comprenant des logements de petite surface moyenne, entre 10 m² et 40 m². Ce coefficient, appelé Misurf_moy, permet de compenser les contraintes spécifiques de ces logements en ajoutant jusqu’à 75 points au seuil Ic construction_max.

      Exemple concret :
      Les résidences étudiantes, avec des logements souvent compacts, sont particulièrement concernées. Ces bâtiments font face à des défis tels qu’une densité élevée d’équipements techniques (cuisines, salles d’eau individuelles), et un cloisonnement accru, nécessitant davantage de matériaux.

      Cette mesure vise à réduire la pénalisation pour ces projets et à mieux refléter les exigences de leur conception.

      Misurf_moy-RE2025

      Les changements RE2025 pour les maisons individuelles

      Consolidation des seuils max

      Seuil Icconstruction_max_moyen

      • 2022 : Le seuil était fixé à 640 kgCO₂/m².
      • 2025 : Il est abaissé à 530 kgCO₂/m², une réduction de 17%.

      Seuil Icénergie_max_moy

      En 2025, la RE2020 introduit une nouveauté pour les maisons individuelles : l’ajout d’un seuil progressif pour l’indicateur Ic énergie lorsqu’elles sont raccordées à un réseau de chaleur urbain.

      Jusqu’à présent, la notion de RESU s’appliquait uniquement aux bâtiments collectifs et tertiaires. Désormais, elle s’étend aux maisons individuelles, avec un seuil d’Ic énergie max moyen fixé à 200 kgCO₂/m².an, contre 160 kgCO₂/m².an pour les autres cas.

      Les maisons individuelles reliées à ces réseaux bénéficieront ainsi d’une certaine souplesse pour respecter les nouvelles exigences.

      Maison Individuelle
      IndicateurDepuis 2022À partir de 2025Baisse du seuil
      IC Construction640530-17%
      IC Énergie160160-
      IC Énergie (raccordée à un réseau de chaleur urbain)160200-25%

      Modification du coefficient Mcgéo pour les maisons individuelles en zones H2d et H3

      Dans le cadre de la RE2025, le coefficient Mcgéo, qui influence le seuil IC Construction max, fait l’objet d’un ajustement spécifique de +0,05 pour les maisons individuelles situées dans les zones climatiques H2d et H3, caractérisées par des climats plus doux, où les maisons sont situées à moins de 400 m d’altitude. Les seuils IC Construction max deviennent légèrement plus favorables pour ces habitations, offrant une certaine flexibilité aux projets situés dans ces régions aux spécificités climatiques locales. 

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