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RE2025 : Nouveaux usages, nouveaux seuils – Ce qui va changer cette année

RE2025 : Nouveaux usages, nouveaux seuils, date de mise en application... Ce que vous devez savoir dès maintenant !

RE2025 : Nouveaux usages, nouveaux seuils, date de mise en application... Ce que vous devez savoir dès maintenant !

miniature BIM 7 RE2025

2025 est une année charnière pour la Réglementation Environnementale avec l’entrée en vigueur de nouveaux usages (hôtels, commerce, restaurants, etc. ) et la consolidation des seuils carbone max existants. En effet, ceux-ci deviennent en moyenne plus contraignant de 15 % pour l’Ic construction_max et 50% pour l’Ic énergie_max. Les constructeurs vont devoir repenser leur projet pour respecter ces nouveaux seuils max, ce qui risque d’entraîner des modifications lors de la conception des projets RE2025.

De plus, le décret n° 2024-1258 du 30 décembre 2024, en vigueur le 1er janvier 2025, apporte des modifications importantes sur les modulations, notamment pour les logements collectifs et les projets intégrant des équipements de production locale d’énergie.

Cet article vous guide à travers les principaux changements apportés à la RE2020 et leurs impacts sur la conception des bâtiments, en mettant en lumière les ajustements nécessaires pour répondre aux nouvelles contraintes réglementaires.

Les nouveaux usages RE2025

 

Voici les nouveaux usages qui pourraient voir le jour à partir de juillet 2025. 

  • Les hôtels.
  • Les restaurants.
  • Les commerces.
  • Les établissements d’accueil de la petite enfance (crèches, haltes-garderies, etc.).
  • Les médiathèques et bibliothèques.
  • Les bâtiments universitaires d’enseignement et de recherche, ainsi que les bâtiments d’enseignement privés atypiques (conservatoires, …).

Prévoyez dans vos programmations futures une conception environnementale pour ces usages.

Les seuils max_moyen RE2025 – RE2031

Pour mieux anticiper les évolutions à venir, vous avez la possibilité de consulter les futurs seuils proposés lors des consultations avec la DHUP. Ces seuils, pour le moment non officiels, seront validés une fois les textes réglementaires entrés en vigueur, ce qui n’est pas attendu avant juillet 2025.

Seuils Icconstruction_max_moyen
Icconstruction_maxmoyen (kq éq. CO2/m²)2022 à 20242025 à 20272028 à 2030à partir de 2031
Maisons_individuelles_ou_accolées640530475415
Logement_collectif740650580490
Bureaux980810710600
Enseignement_primaire_ou_secondaire900770680590
Médiathèques_et_bibliothèques-940785630
Bâtiments_universitaires_d'enseignement_et_de_recherche_et_bâtiments_d’enseignements_atypiques-940790640
Hôtels-820680540
Etablissements_d'accueil_de_la_petite_enfance-950780630
Restaurants-800670540
Commerces-800670540
Vestiaires-1050900750
Etablissements_sanitaires_avec_hébergement-880760620
Etablissements_de_santé-880760620
Aérogares-1120950780
Industries_ou_artisanats-840695550
Etablissements_sportifs_municipaux_ou_scolaires-900760620
Restaurants_scolaires-800670540
Etablissements_sportifs_privés-900760620
Seuils Icénergie_max_moyen
Icénergie_maxmoyen (kq éq. CO2/m²)2022 à 20242025 à 2027à partir de 2028
Maisons_individuelles_ou_accolées - RCU200200160
Maisons_individuelles_ou_accolées - autres cas160160160
Logement_collectif - RCU560320260
Logement_collectif - autres cas560260260
Bureaux - RCU280200200
Bureaux - autres cas200200200
Enseignement_primaire_ou_secondaire - Enseignement primaire - RCU240200140
Enseignement_primaire_ou_secondaire - Enseignement primaire - autres cas240140140
Médiathèques_et_bibliothèques - RCU360285285
Médiathèques_et_bibliothèques - autres cas-285285
Bâtiments_universitaires_d'enseignement_et_de_recherche_et_bâtiments_d’enseignements_atypiques - RCU225190190
Bâtiments_universitaires_d'enseignement_et_de_recherche_et_bâtiments_d’enseignements_atypiques - autres cas-190190
Hôtels - 0, 1 et 2 étoiles (partie nuit) - RCU490390390
Hôtels - 0, 1 et 2 étoiles (partie nuit) - autres cas-165165
Hôtels - 3, 4 et 5 étoiles (partie nuit) - RCU485350350
Hôtels - 3, 4 et 5 étoiles (partie nuit) - autres cas-155155
Hôtels - 0, 1 et 2 étoiles (partie jour) - RCU595495495
Hôtels - 0, 1 et 2 étoiles (partie jour) - autres cas-270270
Hôtels - 3, 4 et 5 étoiles (partie jour) - RCU630520520
Hôtels - 3, 4 et 5 étoiles (partie jour) - autres cas-285285
Etablissements_d'accueil_de_la_petite_enfance - RCU895680680
Etablissements_d'accueil_de_la_petite_enfance - autres cas-680680
Restaurants - en continu, 18 heures par jour, 7 jours sur 7 - RCU670570570
Restaurants - en continu, 18 heures par jour, 7 jours sur 7 - autres cas-325325
Restaurants - 1 repas par jour, 5 jours sur 7 - RCU605470470
Restaurants - 1 repas par jour, 5 jours sur 7 - autres cas-170170
Restaurants - 2 repas par jour, 7 jours sur 7 - RCU705570570
Restaurants - 2 repas par jour, 7 jours sur 7 - autres cas-265265
Restaurants - 2 repas par jour, 6 jours sur 7 - RCU675545545
Restaurants - 2 repas par jour, 6 jours sur 7 - autres cas-255255
Commerces - RCU315270270
Commerces - autres cas-270270
Vestiaires - RCU146011201120
Vestiaires - autres cas-585585
Etablissements_sanitaires_avec_hébergement - RCU1155890890
Etablissements_sanitaires_avec_hébergement - autres cas-330330
Etablissements_de_santé - partie nuit - RCU575490490
Etablissements_de_santé - partie nuit - autres cas-320320
Etablissements_de_santé - partie jour - RCU615365365
Etablissements_de_santé - partie jour - autres cas-230230
Aérogares - RCU290260260
Aérogares - autres cas-220220
Industries_ou_artisanats - 3x8h-315315
Industries_ou_artisanats - 8h à 18h-110110
Etablissements_sportifs_municipaux_ou_scolaires - RCU330265265
Etablissements_sportifs_municipaux_ou_scolaires - autres cas-150150
Restaurants_scolaires - 1 repas par jour, 5 jours sur 7 - RCU570445445
Restaurants_scolaires - 1 repas par jour, 5 jours sur 7 - autres cas-155155
Restaurants_scolaires - 3 repas par jour, 5 jours sur 7 - RCU615485485
Restaurants_scolaires - 3 repas par jour, 5 jours sur 7 - autres cas-190190
Etablissements_sportifs_privés - RCU535420420
Etablissements_sportifs_privés - autres cas-190190

Limitation de l’impact carbone du lot 13 “Production locale d’énergie (Photovoltaïque)” à 20 kgCO₂eq/m²

Les installations de production locale d’énergie, comme les panneaux photovoltaïques, seront désormais plafonnées à un impact carbone maximal de 20 kgCO₂eq/m² dans l’indicateur Ic lot 13. Si leur impact réel dépasse cette limite, l’excédent sera transféré sous forme d’augmentation du seuil maximal de l’IC Construction, ce qui permet de ne pas pénaliser directement ce seuil.

Exemple concret :
Un projet de construction prévoit l’installation de panneaux photovoltaïques avec un impact carbone total de 30 kgCO₂eq/m² :

  • Ic lot 13 : L’impact pris en compte sera plafonné à 20 kgCO₂eq/m².
  • Les 10 kgCO₂eq/m² excédentaires seront ajoutés au seuil maximal de l’IC Construction, augmentant ainsi cette limite maximale pour compenser l’impact additionnel.

Valeur de Ic lot13Mipv
Si Ic lot13 < 20 kgCO₂eq/m²0
Si Ic lot13 > 20 kgCO₂eq/m²Iclot13-20

Les données par défauts ne sont plus avantagées

Avant 2025, les données par défaut bénéficiaient d’un avantage : lorsqu’elles dépassaient un certain seuil d’impact carbone, elles déclenchaient une modulation Mided, permettant d’augmenter le seuil maximal admissible. Par exemple, un logement collectif avec des données par défaut affichant un impact de 300 kgéqCO2/m² pouvait voir son seuil maximal majoré de 50 points.

Cependant, à partir de 2025, cet avantage disparaît. La modulation Mided sera supprimée, ce qui signifie que les projets prendront directement en compte 100 % de l’impact carbone des données par défaut, sans ajustement du seuil maximal. En résumé, les données par défaut ne bénéficient plus d’aucune compensation.

Les données par défauts ne sont plus avantagées

  • Tous les seuils max vont être abaissés
  • Les données par défauts ne seront plus avantagées contrairement au seuil 2022.
    Les données par défauts entraînent. Au delà d'un certain poids carbone des fiches par défauts, on bénéficiait de la modulation Mided qui était positive pour le seuil 2022 au delà d'une certaine valeur atteinte par les valuers pas défauts. En RE2025, cette modulation sera nulle, il n'y aura plus d emodulation, donc les projets RE2025 prendront 100% de l'impact carbone des données par défaut.

Les données par défauts ne sont plus avantagées

  • Tous les seuils max vont être abaissés
  • Les données par défauts ne seront plus avantagées contrairement au seuil 2022.
    Les données par défauts entraînent. Au delà d'un certain poids carbone des fiches par défauts, on bénéficiait de la modulation Mided qui était positive pour le seuil 2022 au delà d'une certaine valeur atteinte par les valuers pas défauts. En RE2025, cette modulation sera nulle, il n'y aura plus d emodulation, donc les projets RE2025 prendront 100% de l'impact carbone des données par défaut.

Les changements RE2025 pour les logements collectifs

Consolidation des seuils max

Le texte réglementaire introduit des seuils plus exigeants pour les logements collectifs, accélérant la transition vers des pratiques de construction bas carbone.

    Seuil Icconstruction_max_moyen

    • 2022 : Le seuil était fixé à 740 kgCO₂/m².
    • 2025 : Il est abaissé à 650 kgCO₂/m², une réduction ambitieuse de 12% exigeant des choix constructifs innovants.

      Seuil Icénergie_max_moyen

      • Logements raccordés à un réseau de chaleur urbain (RCU) : Seuil abaissé à 320 kgCO₂eq/m²/an.
      • Autres logements collectifs : Seuil réduit à 260 kgCO₂eq/m²/an, contre 560 kgCO₂eq/m²/an en 2022, soit 53%. Si on est pas connecté à un réseau de chaleur urbain, il sera plus difficile d’atteindre le seuil Ic énergie_max_moyen.
      Logement Collectif
      IndicateurDepuis 2022À partir de 2025Baisse du seuil
      IC Construction740650-12%
      IC Énergie (raccordé à un réseau de chaleur urbain)560320-42%
      IC Énergie (autres cas)560260-53%

      Modulation de l’Icconstruction_max en fonction de la surface de référence totale (SHAB)

      À partir du 1er janvier 2025, un décret introduit de nouveaux coefficients pour moduler le seuil Ic construction_max en fonction de la surface de référence totale (Sref), équivalente à la SHAB pour les logements collectifs. Cette mesure vise à mieux prendre en compte les surfaces totales des bâtiments dans les calculs réglementaires.

      Le décret allège la pénalisation pour les bâtiments dont la surface de référence est inférieure à 1300 m², rendant ces projets moins contraints par les seuils carbone. En revanche, au-delà de 1300 m², la pénalité reste inchangée. Cette modulation peut atteindre une réduction maximale de -60 points sur le seuil Ic construction_max pour les petites surfaces.

      Recommandation :
      Pour optimiser vos projets, visez une surface proche de 1300 m² lorsque cela est possible. Cet ajustement répond à un besoin de favoriser les projets de petite taille, souvent impactés par des contraintes techniques ou spécifiques à leur typologie.

      Misurf_tot RE2025

      Modulation de l’Icconstruction_max en fonction de la surface moyenne des logements

      Le décret introduit également un coefficient de modulation destiné aux bâtiments comprenant des logements de petite surface moyenne, entre 10 m² et 40 m². Ce coefficient, appelé Misurf_moy, permet de compenser les contraintes spécifiques de ces logements en ajoutant jusqu’à 75 points au seuil Ic construction_max.

      Exemple concret :
      Les résidences étudiantes, avec des logements souvent compacts, sont particulièrement concernées. Ces bâtiments font face à des défis tels qu’une densité élevée d’équipements techniques (cuisines, salles d’eau individuelles), et un cloisonnement accru, nécessitant davantage de matériaux.

      Cette mesure vise à réduire la pénalisation pour ces projets et à mieux refléter les exigences de leur conception.

      Misurf_moy-RE2025

      Les changements RE2025 pour les maisons individuelles

      Consolidation des seuils max

      Seuil Icconstruction_max_moyen

      • 2022 : Le seuil était fixé à 640 kgCO₂/m².
      • 2025 : Il est abaissé à 530 kgCO₂/m², une réduction de 17%.

      Seuil Icénergie_max_moy

      En 2025, la RE2020 introduit une nouveauté pour les maisons individuelles : l’ajout d’un seuil progressif pour l’indicateur Ic énergie lorsqu’elles sont raccordées à un réseau de chaleur urbain.

      Jusqu’à présent, la notion de RESU s’appliquait uniquement aux bâtiments collectifs et tertiaires. Désormais, elle s’étend aux maisons individuelles, avec un seuil d’Ic énergie max moyen fixé à 200 kgCO₂/m².an, contre 160 kgCO₂/m².an pour les autres cas.

      Les maisons individuelles reliées à ces réseaux bénéficieront ainsi d’une certaine souplesse pour respecter les nouvelles exigences.

      Maison Individuelle
      IndicateurDepuis 2022À partir de 2025Baisse du seuil
      IC Construction640530-17%
      IC Énergie160160-
      IC Énergie (raccordée à un réseau de chaleur urbain)160200-25%

      Modification du coefficient Mcgéo pour les maisons individuelles en zones H2d et H3

      Dans le cadre de la RE2025, le coefficient Mcgéo, qui influence le seuil IC Construction max, fait l’objet d’un ajustement spécifique de +0,05 pour les maisons individuelles situées dans les zones climatiques H2d et H3, caractérisées par des climats plus doux, où les maisons sont situées à moins de 400 m d’altitude. Les seuils IC Construction max deviennent légèrement plus favorables pour ces habitations, offrant une certaine flexibilité aux projets situés dans ces régions aux spécificités climatiques locales. 

      les-zones-climatiques-france

      Sources :

      https://rt-re-batiment.developpement-durable.gouv.fr/textes-de-la-re2020-en-version-consolidee-mise-a-a617.html

      https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000050873122

      https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=Jo1UJTY9SbF2fbpIwW8qSWPkqZOWKiRa2AJwomJYsrI=

       

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